Guy Lannepats


De: Guy LANNEPATS
magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Draguignan
Objet:
pour un nouveau mandat
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Draguignan
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Draguignan"
nomination
10 Décembre 202210/12/2022
De: Guy LANNEPATS
juge de proximité à Brignoles
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Draguignan
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Guy LANNEPATS
capitaine de frégate en cessation d'activité
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Brignoles
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
nomination
16 Décembre 201516/12/2015
De: Lannepats (Guy, Joseph, Georges)
capitaine de frégate
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 201503/05/2015
De: Lannepats (Guy, Joseph, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2009
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
date_debut="2009-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Lannepats (Guy, Joseph, Georges)
Objet:
pour l'année 2009, les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
promotion
31 Décembre 200931/12/2009
De: Lannepats (Guy, Joseph, Georges)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
05 Novembre 200005/11/2000
De: Lannepats (Guy, Joseph, Georges)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Lannepats (Guy, Joseph, Georges)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Pour prendre rang du ler janvier 1993
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
05 Février 199305/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.